Conditions générales d’utilisation du site et mentions legales

Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions Générales d'Utilisation qui régissent le site < www.forumviesmobiles.org>.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation du site « Forum vies mobiles » (ci-après le « Site ») et de ses services. Elles sont disponibles en version française.

Est défini comme utilisateur du Site (ci après « l’Utilisateur ») toute personne se connectant au Site.

 

Editeur du Site
Ce Site est édité par l'Institut SNCF (dit FORUM VIES MOBILES), association déclarée sans but lucratif - régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 modifiés - et dont le siège est situé au 2 place aux Étoiles, CS 70001 93633 La Plaine Saint Denis cédex, France.
Déclaration du 13 avril 2011 sous le n° RNA W751209541 et publication au Journal Officiel des Associations du samedi 23 avril 2011 sous le n° 1550.

Directeurs de publication et responsable de rédaction
Le Directeur de la publication est Antoine de Rocquigny, Président de l'association.
Les Responsables de rédaction sont Christophe Gay et Sylvie Landriève.

Contact  : contact

Hébergement du Site
L'hébergement et la maintenance du site sont assurés par la société SAS SocialWok (filiale Celaneo) au Capital 6000€ - 1 Rue Notre Dame 59300 Valenciennes
contact@socialwok.fr - 03 66 72 94 89

réalisation du Site
Le Site a été développé par Celaneo 9 rue des Halles
75001 PARIS
FRANCE
T/F +33 9 72 37 14 42
http://www.celaneo.com
contact@celaneo.com.

Pour toute question relative au Site et aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, n’hésitez pas à contacter FORUM VIES MOBILES.

Le fait pour vous d’accéder et de naviguer sur ce site constitue une acceptation des Conditions Générales d’Utilisationqui suivent. Si nous décidons de modifier les termes de ces conditions générales et de notre engagement de protection des données personnelles, nous indiquerons ces modifications sur cette page afin que vous puissiez connaître la version en vigueur (dernière mise à jour Décembre 2012) :

 

1. Objet du Site

Le site permet notamment aux Utilisateurs, chercheurs en sciences sociales économiques et humaines, artistes, praticiens et amateurs d’explorer comment on vit la mobilité aujourd’hui, de contribuer à sa connaissance et de nourrir les débats et controverses que cela suscite.

A ce titre le Site a vocation à contribuer à préparer la transition mobilitaire et imaginer les bonnes vies mobiles de demain 

 

2. Conditions d’accès, d’utilisation et disponibilité du Site et de ses services

L'Utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

L'accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel ou dans le cadre d’activités liées à la recherche sur les mobilités.

L’Utilisateur s'interdit notamment, sans que cette liste soit limitative :

• d'utiliser le Site à des fins de commerce et d'une manière générale de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte ;
• d'utiliser le Site en vue d'adresser, sous quelque forme que ce soit, de la publicité ou des éléments à caractère promotionnel non sollicités ;
• de diriger les internautes directement ou indirectement, notamment par des liens hypertextes, vers d’autres sites Internet qui seraient susceptibles de ne pas respecter la législation applicable, ou les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

L’accès au Site se fait notamment à partir d’un ordinateur, d’un téléphone, d’un Personal Digital Assistant (PDA) ou d’un terminal nomade connecté à un réseau de télécommunication selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau Internet.

L’Utilisateur est informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le Site est à sa charge exclusive.

L’accès au Site nécessite que vous disposiez d’une connexion Internet opérationnelle. N’ayant aucun pouvoir ni responsabilité sur la chaine de liaison dans le réseau Internet, FORUM VIES MOBILES ne peut vous garantir l’accès au Service.

Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sous réserve de la survenance d’un cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de FORUM VIES MOBILES.

L'Utilisateur déclare qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l'accès ou les rendent impossibles à certaines périodes.

FORUM VIES MOBILES est seulement tenu à une obligation de moyens concernant l’accessibilité au Site. FORUM VIES MOBILES n'est en aucun cas responsable des éventuelles interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur ou tout tiers. FORUM VIES MOBILES se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance et de mises à jour nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents, ou pour toute autre raison, notamment technique.

L’Utilisateur est informé que FORUM VIES MOBILES peut mettre fin ou modifier les caractéristiques des services offerts sur le Site, à tout moment, et cela sans préavis, sans que l'Utilisateur dispose d'un recours à l'encontre de FORUM VIES MOBILES

 

3. Données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, dite « Informatique et Libertés », nous vous informons que des données personnelles vous concernant peuvent être collectées et utilisées par FORUM VIES MOBILES, à l’exclusion de toute utilisation commerciale.

Conformément aux exigences de la CNIL, nous vous informons notamment qu’un cookie peut être placé sur votre ordinateur lorsque vous naviguez sur ce Site. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur en ce sens.

Par ailleurs, des données personnelles sont enregistrées dans les fichiers de FORUM VIES MOBILES, conformément à votre autorisation donnée lors de la collecte d’informations vous concernant dans le formulaire d’inscription du site. Comme cela vous a été indiqué dans le formulaire d’inscription, vos données personnelles peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’opposition, d’accès et de rectification par simple demande par courrier postal ou courrier électronique faite auprès de FORUM VIES MOBILES, aux adresses indiquées dans les mentions légales (voir ci-dessus).

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Dans tous les cas, FORUM VIES MOBILES s’engage à respecter les conditions d’utilisation de vos données personnelles telles qu’indiquées dans le formulaire d’inscription.

Si vous ne souhaitez plus que ces données fassent l’objet d’un traitement, vous avez la possibilité de le signaler à FORUM VIES MOBILES à tout moment.

 

4. Propriété intellectuelle

FORUM VIES MOBILES concède à l'Utilisateur, le droit d'utiliser le Site pour ses besoins strictement personnels ou de recherche liée aux mobilités, à l'exclusion de toute utilisation lucrative.

De manière générale, l’Utilisateur s’interdit de porter atteinte de quelque façon que ce soit aux droits de propriété intellectuelle (droit des marques, des noms de domaine, droits d’auteur, droits voisins, droit sui generis du producteur de bases de données, etc.) de FORUM VIES MOBILES et/ou des tiers dont les créations intellectuelles sont notamment mises en ligne sur le Site.

FORUM VIES MOBILES est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle en vigueur sur la structure et sur le contenu du Site (notamment textes, logos, photographies, images, graphismes, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, bases de données, etc.) ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu du Site, notamment à des fins commerciales.

L’ensemble du Site, sauf exception signalée, est mis à disposition de l’Utilisateur sous Licences Créative Commons de type CC-BY-NC-SA et CC-BY-NC-ND dont les conditions sont accessibles aux adresses suivantes :

Pour les éléments du Site qui ne sont pas mis à disposition sous Licence Créative Commons, il est interdit aux Utilisateurs de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu de ces éléments.

Les marques et logos reproduits sur le Site ont été déposés par les personnes qui en sont titulaires. Toute reproduction des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable du titulaire concerné est formellement interdite.

Le non-respect des dispositions de cet article peut constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale et parasitaire engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

 

5. Responsabilités

L'Utilisateur est seul responsable des contenus qu'il met en ligne sur le Site, ainsi que des textes et/ou opinions qu'il formule. A ce titre, il doit être considéré comme l’éditeur des contenus qu’il met en ligne. Il s'engage notamment à ce que ces contenus ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu'ils soient. A ce titre, il garantit FORUM VIES MOBILES contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces textes, propos et/ou données, susceptibles d'être intentés par quiconque à l'encontre de FORUM VIES MOBILES. L’Utilisateur s'engage à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu'elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre de FORUM VIES MOBILES, y compris les frais de justice et les honoraires d’avocats.

FORUM VIES MOBILES n’est tenu à aucune obligation générale de surveillance des contenus mis en ligne par les Utilisateurs. FORUM VIES MOBILES, en sa qualité d’hébergeur, procèdera au retrait de tout contenu manifestement illicite, dès lors qu’il en aura eu effectivement connaissance, après notification préalable conforme à l’article 6-I 5° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

FORUM VIES MOBILES se réserve en outre le droit de supprimer tout ou partie des contenus et contributions des Utilisateurs, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L'Utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.

L'Utilisateur s’engage, lors de l’utilisation qu’il fera du Site, à ne pas contrevenir aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur et aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. L'Utilisateur est informé que toute violation desdites dispositions est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à son encontre.

De manière générale, le Site décline toute responsabilité en cas d'utilisation non conforme aux Conditions Générales d’Utilisation et de ses services.

L'Utilisateur s'engage à agir avec diligence pour répondre à toute réclamation. L'Utilisateur est responsable envers FORUM VIES MOBILES et/ou les tiers de tout préjudice matériel et/ou immatériel, direct et/ou indirect de quelque nature que ce soit causé par l'Utilisateur et/ou ses préposés du fait de l'utilisation du Site non conformes aux présentes. L'Utilisateur garantit FORUM VIES MOBILES, ainsi que ses sociétés mère, sœurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses partenaires, contre toute demande, réclamation et/ou recours de toute sorte, résultant de toute violation desdites dispositions.

 

6. Liens hypertextes

Si l’Utilisateur veut proposer un lien vers un site internet édité par un tiers, il peut le faire à la condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces données externes, FORUM VIES MOBILES n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition du contenu de ces sites tiers et l’Utilisateur s’engage à ne proposer aucun lien qui porterait atteinte aux dispositions légales en vigueur ou aux présentes conditions générales. FORUM VIES MOBILES se réserve le droit de demander la suppression d’un lien vers un site tiers qu’il n’estime pas conforme à sa politique ou qui contrevient aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.

 

7. Contenu du Site

FORUM VIES MOBILES ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations. En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.

L’Utilisateur est invité à vérifier toute information diffusée sur le Site auprès de sources officielles.

Nous remercions l’Utilisateur de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, par courrier électronique à l’adresse indiquée dans les mentions légales (voir ci-dessus).

Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Les informations du Site :

• sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale ;

• ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour

• renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels FORUM VIES MOBILES n'a aucun contrôle et pour lesquels FORUM VIES MOBILES décline toute responsabilité

• ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.

• elles sont non-contractuelles et fournies à titre informatif, gratuit, et sans aucune obligation de la part de FORUM VIES MOBILES qui peut les modifier sans préavis.

Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d'erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. FORUM VIES MOBILES décline toute responsabilité à l'égard de semblables inconvénients pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

 

8. Configurations et garanties techniques

Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux du Site, certaines contraintes techniques doivent être respectées par les Utilisateurs. Du fait de la constante évolution technique du réseau Internet dans ce domaine, ces contraintes sont susceptibles d'être modifiées.

D'une manière générale, l’Utilisateur est tenu de respecter les indications techniques fournies dans le présent article afin de pouvoir avoir accès au Site et utiliser les services proposés de manière optimale.

L’Utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site, notamment d’un :

• Ecran : résolution de 1280 par 1024 pixels

• Navigateurs : Internet explorer 8 et +, dernières version de Firefox, safari, chrome

L’Utilisateur reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’Utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engager à la respecter.

De façon générale, l'Utilisateur s'interdit toute action susceptible d'entraver ou de perturber l’accessibilité ou le bon fonctionnement du Site.

FORUM VIES MOBILES ne garantit pas que le Site et le serveur qui le met à disposition, sont exempts de virus et autres composants dangereux. Il appartient donc à l'Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de leur contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

L'Utilisateur accepte le fait que FORUM VIES MOBILES ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages fortuits, matériels et/ou immatériels, directs et/ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’Utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son Site.

FORUM VIES MOBILES ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus ou pour tout autre motif.

Par ailleurs, tout matériel téléchargé et/ou obtenu de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du Site, l'est aux risques et périls de l'Utilisateur. FORUM VIES MOBILES ne sera aucunement responsable des dommages et/ou pertes de données subis par les ordinateurs des Utilisateurs.

 

9. Dispositions diverses

La nullité en tout ou partie d’une ou de plusieurs des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation, en vertu d'une disposition légale ou réglementaire ou d'une décision de justice devenue définitive, n'entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachées de nullité.

Si une partie quelconque des stipulations de ces Conditions Générales d’Utilisation devrait s'avérer illégale, invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le terme ou les termes en question seraient déclarés inexistants et les termes restants garderaient toute leur force et leur portée et continueraient à être applicables. Les termes déclarés inexistants sont remplacés par un (des) termes qui se rapprocheront le plus quant à son contenu de la clause annulée.

 

10. Loi applicable et Compétence juridictionnelle

L’usage du Site est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

Compte tenu de la dimension internationale du réseau Internet, FORUM VIES MOBILES vous rappelle qu'il faut vous conformer à toutes les règles impératives et d'ordre public applicables dans le pays où vous résidez.

Tout éventuel litige se rapportant notamment à l’application, l’exécution, l’interprétation et/ou la validité des Conditions Générales d’Utilisation et/ou l’Utilisation du Site et/ou des services proposés, qui ne se règle pas par la voie amiable, sera porté exclusivement devant le Tribunal de Paris compétent.

Transition

Les recherches sur la transition s'intéressent aux processus de modification radicale et structurelle, engagés sur le long terme, qui aboutissent à une plus grande durabilité de la production et de la consommation. Ces recherches impliquent différentes approches conceptuelles et de nombreux participants issus d'une grande variété de disciplines.

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Mobilité

Pour le Forum Vies Mobiles, la mobilité est entendue comme la façon dont les individus franchissent les distances pour déployer dans le temps et dans l’espace les activités qui composent leurs modes de vie. Ces pratiques de déplacements sont enchâssées dans des systèmes socio-techniques produits par des industries, des techniques de transport et de communication et des discours normatifs. Cela implique des impacts sociaux, environnementaux et spatiaux considérables, ainsi que des expériences de déplacements très diverses.

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